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1. Informations légales

Ce site est édité par Nathalie Ravyts, auto entrepreneur, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 49799358400059.

Siège social : 11 BD GAMBETTA 30220 AIGUES MORTES

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Adresse e-mail : ravyts.nathalie@gmail.com

Téléphone : +33 (0)661325271

Directeur de la publication : Nathalie Ravyts

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par IONOS, dont le siège social est situé 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site, y compris, de manière non limitative, les textes, graphismes, logos, images, et icônes, est la propriété exclusive de Nathalie Ravyts ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle.

4. Collecte de données personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité, disponible à l'adresse [lien vers la politique de confidentialité].

5. Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente régissent l'utilisation de notre site et les transactions effectuées sur celui-ci. Elles sont accessibles à l'adresse [lien vers les CGV].

6. Téléchargement de documents

Certains documents sont mis à votre disposition en téléchargement sur notre site. Ces documents restent la propriété intellectuelle de Nathalie Ravyts. Leur utilisation est soumise aux conditions spécifiées dans chaque document téléchargeable.

7. Litiges

En cas de litige, une tentative de résolution à l'amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents de Nîmes seront seuls compétents.

 

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